Termes et conditions

Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site internet petitesparaboles.com.
Le site propose actuellement la mise à disposition gratuite de livres numériques (« ebooks ») et, à terme, la vente en ligne d’ouvrages chrétiens destinés aux enfants.

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2. Acceptation des CGU

En accédant au site ou en utilisant ses services, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
En cas de refus, l’utilisateur doit cesser immédiatement toute utilisation du site.

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3. Services proposés

• Ebooks gratuits : téléchargement ou lecture en ligne de livres numériques mis à disposition sans frais.

• Vente en ligne (à venir) : possibilité d’acheter des livres chrétiens pour enfants, en format papier ou numérique. Les conditions de vente (paiement, livraison, droit de rétractation) feront l’objet de Conditions Générales de Vente (CGV) distinctes.

 

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les frais liés à l’accès (connexion, matériel, logiciels) sont à la charge de l’utilisateur.
Le site se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès sans préavis, pour maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison.

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5. Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités (téléchargement, achat, suivi de commande) peuvent nécessiter la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour et à préserver la confidentialité de ses identifiants.

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6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur le site (ebooks, textes, images, logos, illustrations, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de [©Petites Paraboles] ou de ses partenaires/éditeurs.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation non autorisée est interdite.

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7. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

• Utiliser le site dans le respect des lois en vigueur et des présentes CGU.

• Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (tentatives de piratage, surcharge technique, diffusion de virus, etc.).

• Ne pas utiliser le site à des fins contraires à son objet (diffusion de contenus haineux, détournement des ebooks, revente illicite, etc.).

 

8. Données personnelles

Les informations personnelles collectées (ex. : lors de la création d’un compte ou d’un achat) sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site, disponible à l’adresse [lien vers la politique de confidentialité].
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

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9. Responsabilité

• Le site met tout en œuvre pour assurer un accès de qualité et la fiabilité des contenus proposés, mais ne peut garantir une disponibilité continue ni l’absence d’erreurs.

• Le site ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services.

• Les ebooks mis à disposition le sont à titre informatif et pédagogique. L’utilisateur reste seul responsable de son usage. 

 

10.Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Petitesparaboles.com n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

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11. Modification des CGU

petitesparaboles.com se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

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12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de Petites Paraboles